Conditions générales de vente
PREAMBULE
La boutique en ligne du site www.lucky-geek.com a été mise en place par la société QUEEN TOYS SAS, qui est l’exploitante de ce site.
Les présentes conditions sont conclues entre, d’une part, la société QUEEN TOYS SAS, inscrite au R.C.S. Meaux sous le numéro 898 698 097 et sise à Montry, ci-après dénommée “QUEEN TOYS SAS” et, d’autre part, les personnes souhaitant effectuer un achat via le site internet de www.lucky-geek.com ci-après dénommées “l’utilisateur”.
Ces conditions ne concernent à titre exclusif que les personnes physiques non commerçantes. Les parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par le présent contrat, à l’exclusion de toute condition préalablement disponible sur le site. Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont siège en France. Les présentes conditions générales de vente seront validées par l’utilisateur par un clic lors de la commande.
OBJET
Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre QUEEN TOYS SAS et l’utilisateur, de la commande aux services, en passant par le paiement et la livraison. Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.
PRODUITS
Les produits concernés par les présentes conditions générales de vente sont présentés sur le site www.lucky-geek.com.
COMMANDE
Les informations contractuelles feront l’objet d’une confirmation voie d’e-mail au plus tard au moment de la livraison ou à défaut, à l’adresse indiquée par l’utilisateur au sein du bon de commande. Toute commande transmise à notre société est irrévocable pour le client sous réserve de l’application du délai de rétractation prévu ci-dessous.
Seuls les ressortissants des pays suivants : , Allemagne, Andorre, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Estonie, France, Guadeloupe, Guyane, Hongrie, Irlande, Italie, La Réunion, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Martinique, Mayotte, Monaco, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas, Pologne, Polynésie Française, Portugal, Royaume-Uni (UK), République Tchèque, Saint Pierre et Miquelon, Slovaquie, Suisse, Suède, Terres Australes Françaises, Wallis et Futuna peuvent passer commande.
La commande est validée par le “clic” de l’utilisateur au titre du bon de commande.
TARIFS
Les prix sont indiqués en euros et ne sont valables qu’à la date de l’envoi du bon de commande par l’utilisateur.
Le Fournisseur se réserve le droit de modifier ces prix à tout moment, notamment en raison de la variation des prix de ses propres fournisseurs.
Le prix indiqué dans la confirmation de la commande par le fournisseur est le prix définitif. Le paiement lui-même ne sera considéré comme définitif qu’après encaissement effectif des fonds par le fournisseur.
Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation de la commande. En fonction du lieu de livraison, le prix apparaîtra en HT ou TVA comprise. Lorsqu’elle s’applique, la TVA prend en compte le taux en vigueur au jour de la commande. Tout changement du taux applicable de la TVA sera automatiquement répercuté sur le prix des produits de la boutique en ligne. Le règlement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.
MODES DE RÈGLEMENT
Pour régler sa commande, l’utilisateur dispose, à son choix, de l’ensemble des modes de règlement visés au sein du bon de commande. L’utilisateur garantit la société QUEEN TOYS SAS qu’il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de règlement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande. La société QUEEN TOYS SAS se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement. La société QUEEN TOYS SAS se réserve notamment le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un utilisateur qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration.
TRANSFERT DE PROPRIETE – TRANSFERT DE RISQUES
Le transfert de propriété de la société QUEEN TOYS SAS à l’utilisateur, ne sera réalisé qu’après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison desdits produits.
Le risque de perte et de détérioration des produits de la société QUEEN TOYS SAS est assuré par cette dernière jusqu’à livraison des produits.
LIVRAISON
Délai
Les délais de livraison sont indiqués pour chaque article au moment de la passation de la commande.
Modalités de livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par l’utilisateur sur le bon de commande. L’utilisateur est tenu de vérifier l’état de l’emballage de la marchandise à la livraison et de signaler les dommages dus au transporteur sur le bon de livraison, ainsi qu’à la société QUEEN TOYS SAS , dans un délai de 5 jours ouvrés pour les produits disponibles. En ce qui concerne l’expédition, nous travaillons essentiellement avec LA POSTE française. Dès que nous procédons à un envoi, vous recevez immédiatement un mail vous en informant. Pour garantir de votre commande, nous pourrons opter pour une expédition en Valeur Déclarée. Les services de LA POSTE sont fiables. Toutefois, il se peut, comme dans toute expédition, qu’il puisse y avoir un retard de livraison ou que le produit s’égare. En cas de retard de livraison par rapport à la date que nous vous avons indiqué dans le mail d’expédition, nous vous demandons de nous signaler ce retard en nous appelant par téléphone ou en nous envoyant un mail. Nous contacterons alors la Poste pour faire démarrer une enquête. Une enquête Poste peut durer jusqu’à 21 jours à compter de la date de début de l’enquête. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera ré-acheminé immédiatement à votre domicile (la majorité des cas). Si en revanche le produit n’est pas retrouvé à l’issue du délai de 21 jours d’enquête, la Poste considère le colis comme perdu. C’est seulement à ce moment que nous pouvons vous renvoyer un produit de remplacement, à nos frais. Si le ou les produits commandés n’étaient plus disponibles à ce moment, nous vous rembourserions le montant des produits concernés par la perte du transporteur. QUEEN TOYS SAS décline toute responsabilité quant à l’allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits ou de grève.
Problèmes de livraison du fait du transporteur
Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés…) devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison sous forme de “réserves manuscrites”, accompagnée de la signature du client. L’utilisateur devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les deux (2) jours ouvrables suivants la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de réception exposant lesdites réclamations. L’utilisateur devra transmettre copie de ce courrier par email ou par simple courrier à :
QUEEN TOYS SAS
47 B RUE PAUL DOUMER
77450 MONTRY
FRANCE
Erreurs de livraison
- L’utilisateur devra formuler auprès de la société QUEEN TOYS SAS le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d’erreur de livraison par rapport aux indications figurant sur le bon de commande. Toute réclamation formulée au-delà de ce délai sera rejetée.
- La formulation de cette réclamation auprès de la société QUEEN TOYS SAS pourra être faite par téléphone au 01.84.26.67.25 (00 33 1.84.26.67.25 depuis un autre pays que la France) du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 17h.
- Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera la société QUEEN TOYS SAS de toute responsabilité vis-à-vis de l’utilisateur.
- A réception de la réclamation, la société QUEEN TOYS SAS attribuera un numéro d’échange du ou des produit(s) concerné(s) et le communiquera par e-mail ou par téléphone à l’utilisateur. L’échange d’un produit ne peut avoir lieu qu’après l’attribution à l’utilisateur d’un numéro d’échange selon la démarche présentée ci-dessus.
- En cas d’erreur de livraison ou d’échange, tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné à la société QUEEN TOYS SAS dans son ensemble et dans son emballage d’origine, en recommandé, à l’adresse suivante :
QUEEN TOYS SAS
47 B RUE PAUL DOUMER
77450 MONTRY
FRANCE- Pour être accepté, tout retour devra être signalé lors de la réclamation au Service Client de la société QUEEN TOYS SAS . Les frais d’envoi sont à la charge de la société QUEEN TOYS SAS (seulement en cas d’erreur de livraison), sauf dans le cas où il s’avérerait que le produit repris ne correspond pas à la déclaration d’origine faite par L’utilisateur dans le bon de retour.
GARANTIE DES PRODUITS
Conformément à l’Article 4 du décret n°78-464 du 24 mars 1978, les dispositions des présentes ne peuvent priver l’utilisateur de la garantie légale qui oblige le vendeur professionnel à le garantir contre toutes les conséquences des vices cachés de la chose vendue.
Les produits vendus sur le site internet sont conformes à la réglementation en vigueur en France.
Le client est seul responsable du choix des produits, de leur conservation et de leur utilisation.
Le fournisseur ne sera pas considéré comme responsable ni défaillant pour tout retard ou inexécution consécutif à la survenance d’un cas de force majeure habituellement reconnu par la jurisprudence française.
RÉSERVATION ET PAIEMENT DES ARTICLES EN VENTE LIVE
.a : Réserve et Paiement pendant les Ventes LIVE
Lorsque vous choisissez de réserver un article lors de nos ventes LIVE, vous avez deux options pour réserver vos articles : soit un acompte de 5€, soit la souscription à un Vestiaire mensuel de 20€, qui vous permet de regrouper vos achats et de payer à la fin du mois.
Le versement de cet acompte ou l’adhésion au Vestiaire mensuel confirme votre engagement à régler l’intégralité de votre commande dans un délai de 48 heures suivant la réception du lien de validation de commande. Ce lien vous sera envoyé le jour suivant la fin des ventes LIVE ou à la fin du mois, selon votre choix initial.
.b Limite de Réservation d’Articles
Pendant nos ventes LIVE, nous offrons la possibilité de réserver des articles jusqu’à 5 articles lors de la vente LIVE en versant un acompte de 5€:
Avec les ventes LIVE, vous bénéficiez d’une réduction exclusive de 10%, spécifique aux ventes LIVE.
Le jour suivant la fin des ventes LIVE, vous recevrez un lien de paiement pour finaliser votre commande. Ce lien vous permettra de régler le montant total de votre commande, en tenant compte de l’acompte que vous avez déjà versé et de la réduction de 10% appliquée aux ventes LIVE. Vous êtes responsable de vous assurer que le paiement est effectué dans les 48 heures suivant l’envoi du lien de paiement.
.c Annulation de Commande et Acompte non Remboursable
Il est essentiel de noter que si vous choisissez de vous rétracter de votre commande ou si vous ne respectez pas le délai de paiement de 48 heures, votre commande sera automatiquement annulée. Dans cette situation, l’acompte que vous avez versé lors de la réservation ne sera pas remboursé, conformément à la législation sur la consommation en vigueur.
.d Modification des Commandes LIVE
Les commandes LIVE sont généralement considérées comme des engagements fermes et ne peuvent pas être modifiées. Cependant, nous comprenons que des situations exceptionnelles peuvent survenir. Vous avez la possibilité de nous contacter pour discuter de deux types de modifications :
Échange entre Deux Articles : Si vous avez réservé un article mais souhaitez l’échanger contre un ou plusieurs articles, nous examinerons votre demande, sous réserve de notre approbation et de la disponibilité des articles.
Ajout d’Articles : Si, après avoir réservé des articles lors de la vente LIVE, vous souhaitez ajouter d’autres articles de notre boutique en ligne à votre commande existante afin de bénéficier des 10% de réduction, contactez-nous pour évaluer la faisabilité de cette modification en fonction de la disponibilité des nouveaux articles.
Toutes les demandes de modification doivent être soumises par écrit via notre service client (service.client@lucky-geek.com). Nous ferons de notre mieux pour répondre à votre demande dans les meilleurs délais, mais gardez à l’esprit que l’acceptation dépendra de plusieurs facteurs, notamment la disponibilité des articles et la faisabilité de la modification.
Nous vous encourageons à prendre des décisions éclairées lors de nos ventes LIVE et à réserver les articles qui répondent le mieux à vos besoins.
Si vous avez d’autres questions ou des besoins supplémentaires concernant nos conditions de vente, n’hésitez pas à nous contacter.
DROIT DE RÉTRACTATION DES PARTICULIERS
L’utilisateur dispose d’un délai légal de rétractation de 14 jours ouvrables à compter de la livraison pour retourner, à ses frais, les produits ne lui convenant pas. Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Conformément à la loi, les clients professionnels (commerçants et personnes morales) ne peuvent prétendre à ce droit de rétractation.
Conditions pour effectuer un retour de produit
Délai pour demander une autorisation de retour : 14 jours à compter de la livraison.
La demande de retour, pour un échange ou un remboursement, se fait auprès du service client par courriel à service.client@lucky-geek.com. Rappel : aucun échange ou remboursement n’est accepté pour les commandes personnalisées.
Autorisation retour :
A réception de votre mail, le service clients traite la demande et vous répond en fonction de nos conditions générales de ventes.
Si la demande de retour est acceptée :
Un numéro d’autorisation vous sera communiqué
Ce numéro devra figurer à l’extérieur de votre colis de retour, très lisiblement, en gros caractères et en capitales
Le produit doit être retourné dans son emballage d’origine, complet et intact
RAPPEL : tout colis ne présentant pas de numéro d’autorisation est refusé à la livraison.
Retour conforme :
Délai pour retourner le colis avec un numéro d’autorisation : 10 jours ouvrables à compter de la réception du numéro d’autorisation.
Suivi du retour :
Un retour est déclaré conforme si l’article est reçu dans son emballage d’origine, complet et intact et dans le délai de renvoi imparti
A la livraison du retour, vous êtes informé par mail de la bonne réception et du délai d’envoi de l’article de remplacement ou du remboursement.
EN DEHORS DE CETTE PROCÉDURE, AUCUN RETOUR NE SERA ACCEPTÉ.
NB : ces éléments sont un résumé des conditions générales de ventes et de retour. Merci de vous référer au document complet pour plus de précisions.
Tout retour devra être signalé au préalable auprès du Service Client de la société QUEEN TOYS SAS : par téléphone au 01.84.26.67.25 (00 33 1.84.26.67.25 depuis un autre pays que la France) du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 16h. Le produit devra être retourné en recommandé et ou colis suivis contre signature à l’adresse suivante :
QUEEN TOYS SAS
47 B RUE PAUL DOUMER
77450 MONTRY
FRANCE
Seuls seront repris les produits renvoyés dans leur ensemble, dans leur emballage d’origine complet et intact, et en parfait état de revente. Tout produit qui aura été abîmé, ou dont l’emballage d’origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé.
Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité, à l’exception des frais de livraison. Dans l’hypothèse de l’exercice du droit de rétractation, l’utilisateur a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées sous forme de bon d’achat, soit l’échange du produit. Dans le cas d’un échange, la re-expédition se fera aux frais de l’utilisateur.
En cas d’exercice du droit de rétractation, QUEEN TOYS SAS fera tous les efforts pour rembourser l’utilisateur dans un délai de 30 jours.
L’utilisateur sera alors remboursé sous forme de bon d’achat à hauteur de la valeur des produits retournés qui sera envoyé à utilisateur par email. Ce bon d’achat sera valable sur tous les produits de la boutique, sera cumulable avec les promotions en cours et aura un délai d’expiration de un an à compter de l’émission du bon d’achat. Les frais de livraison aller et de retour, reste à la charge du client et ne pourra faire l’objet d’un remboursement.
RESPONSABILITÉ
La société QUEEN TOYS SAS n’a, pour toutes les étapes d’accès au site, du processus de commande, de la livraison ou des services postérieurs, qu’une obligation de moyen. La responsabilité de QUEEN TOYS SAS ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
INFORMATIONS NOMINATIVES
Les informations qui sont demandées à l’utilisateur sont nécessaires au traitement de sa commande et pourront être communiquées aux partenaires contractuels de la société QUEEN TOYS SAS intervenant dans le cadre de l’exécution de cette commande.
L’utilisateur est informé que ce traitement automatisé d’informations, notamment la gestion des adresses e-mail des utilisateurs, a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le numéro 871673. Conformément à la loi du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès et de rectification des données le concernant. Ce droit peut-être exercé par courrier à l’adresse fournie en haut de cette page.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le contenu du Site est la propriété de QUEEN TOYS SAS et est protégé par lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et susceptible de constituer un délit de contrefaçon.
Il est rappelé que l’achat des Produits ne confère au Client aucune licence ou droit d’usage sur les Produits, et d’une manière générale, sur les Œuvres et/ou créations relevant de la propriété intellectuelle et / ou industrielle.
L’utilisateur qui dispose d’un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement à la page d’accueil du site www.lucky-geek.com, doit obligatoirement en demander l’autorisation à la société QUEEN TOYS SAS.
Tous les autres droits sont réservés.
Le Client accepte de se soumettre aux restrictions suivantes dont le respect constitue une condition substantielle des présentes.
Le Client s’interdit :
toute reproduction, même partielle, des Produits et des Œuvres sur quelque support que ce soit.